Après une longue attente, le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux a été approuvé par un arrêté du 8 ...
Lire la suite
La ville se gouverne aujourd’hui par contrats. Les multiples politiques qui ont la ville pour objet ou pour cadre donnent lieu à la négociation et la mise en ...
Lire la suite
Les lois rétroactives provoquent l’hostilité des praticiens de la fiscalité et de la doctrine, or de nombreux exemples démontrent qu’elles sont justifiées. ...
Lire la suite
Pays fascinant de par ses caractéristiques propres, la Birmanie s’impose comme un exemple unique de vie parfois aux antipodes de l’Occident. ...
Lire la suite
Code de l’éducation, Partie législative, Première partie : Dispositions générales et communes, Livre Ier : Principes généraux de l’éducation, Titre Ier : Le ...
Lire la suite
Code rural (nouveau), Chapitre Ier : Départements d’outre-mer , Chapitre II : Département de Mayotte , Chapitre II : Dispositions particulières à ...
Lire la suite
Voici enfin le livre qui va vous permettre de traiter d’égal à égal avec votre banque ! Vous y apprendrez ...
Lire la suite
Code général des Impôts du Cameroun, à jour (incluant les Lois des finances de 2002,2003,2004 et 2005) et indexé pour une navigation des plus pratiques. Les ...
Lire la suite
Ce que l’on peut désormais appeler le droit privé européen est présenté et analyser par des spécialistes de chaque branche du droit, qui envisagent ...
Lire la suite
Non, un homme seul n’est rien, face à la mondialisation galopante que l’on connaît actuellement et qui met entre les mains des grandes ...
Lire la suite
Ce livre présente en 10 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des politiques sociales mises en oeuvre par l’état et les ...
Lire la suite
Cet ouvrage apporte le premier volet d’une réflexion qui, à partir d’une approche théorique et conceptuelle de l’état et du droit, tend à approfondir la ...
Lire la suite
Le droit de propriété a été l’objet de réformes successives en Chine. Mais elles ne pourront prendre leur pleine signification qu’à travers l’institution de ...
Lire la suite
Dans cet ouvrage axé sur le droit en vigueur au Québec, l’auteur présente les fondements de l’intervention législative et réglementaire dans le secteur du ...
Lire la suite
La "loi du pays" de Polynésie française est moins qu’une loi et plus qu’un simple décret. La "loi du pays" est-elle le produit de la complexité historique et ...
Lire la suite
Au carrefour de plusieurs disciplines, ce manuel revient sur l’abolition de la peine de mort, symbolisée par le discours de Robert Badinter, prononcé à ...
Lire la suite
L’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des Institutions de la France est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en trois ...
Lire la suite
Les territoires sont en pleine mutation : mondialisation, réduction des distances, mobilité des personnes, des biens, des capitaux, course à la performance et ...
Lire la suite
Le guide pour mettre toutes les chances de votre côté ! Destiné aux 200 000 plaignants qui s’engagent chaque année une action aux Prud’Hommes, ce guide ...
Lire la suite
Le Droit des biens est une des branches du droit civil et il a pour objet l’étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple ...
Lire la suite